Les amendements de Élisabeth Guigou pour ce dossier
68 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements du Gouvernement, nos 645 et 644, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État.
Nous avons terminé l'examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2011. La Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 auront lieu le mardi 26 octobre, après les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe UMP.
Monsieur de Courson, il faudrait conclure. Votre intervention est plus longue que celle de M. Brard, ce qui n'est pas peu dire ! (Rires et exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement, sur le projet de loi de finances pour 2011. La parole est à M. François de Rugy, pour une durée maximale de trente minutes.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement, sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014. La parole est à M. Michel Sapin, pour une durée max...
