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Elle est éloignée des loisirs de la bourgeoisie bohême. Elle est aux antipodes des caricatures dépeintes par l'écologie intégriste. Je vais même vous apprendre quelque chose, monsieur de Rugy : les chasseurs sont probablement plus amoureux et respectueux de la nature que ceux dont vous vous faites le porte-parole aujourd'hui. (Applaudissements sur les bancs des groupes NC et UMP.) Vous avez bien compris que le groupe Nouveau Centre ne soutiendrait pas cette motion de rejet préalable. (« Bravo ! » et applaudissements sur les bancs des groupes NC et UMP.)
Nous avons entendu M. de Rugy se plaindre, pour commencer, de ce que l'on dépensait trop de temps pour légiférer sur la chasse
Je remercie le rapporteur pour sa sagesse. J'avais en effet souligné que l'article 15 poserait des problèmes, mais cela n'avait pas empêché la commission de l'adopter. Je suis très favorable à l'amendement du Gouvernement, car le bon sens veut qu'on reconnaisse que les gardes-chasse particuliers n'ont pas des conditions d'encadrement, de formation et de gestion au quotidien comparables à celles des polices municipales armées. (Les amendements identiques nos 71 et 5 sont adoptés.)
J'ai écouté les raisons qui devaient militer pour un rejet. Or j'ai surtout entendu des raisons expliquant votre opposition au texte, des raisons de voter contre tel ou tel article. Mais ce n'étaient pas des raisons de nous refuser un débat, puis un vote, pour prendre position sur les nécessaires améliorations du cadre juridique de la chasse.
La commission avait adopté un amendement de David Douillet et, dans la foulée de l'article concernant les gardes-chasse que nous venons de supprimer, avait accepté sa suggestion d'habiliter les gardes-chasse particuliers salariés des fédérations départementales de chasseurs à relever et constater les infractions à la réglementation de la chasse relatives au schéma départemental de gestion cynégétique. La requête présentée par David Douillet pour le compte de ces agents de développement paraissait en effet pertinen...
Pour l'avoir évoqué lors de mon intervention devant les chasseurs de Gironde qui tenaient congrès ce week-end dans ma circonscription, j'ai cru comprendre que la proposition de loi sur la chasse dont nous débattons aujourd'hui n'était pas forcément plébiscitée par certaines instances, d'autant qu'elle se télescope avec un autre texte, en débat au Sénat, qui semblerait avoir davantage les faveurs des intéressés. De là à en déduire que nous sommes les acteurs...
a été conçu. Cela dit, j'ai bien entendu que celui-ci pourrait poser certains problèmes on sait bien comment se comportent les hommes quand il s'agit d'appartenir à une caste , mais le monde de la chasse y tient beaucoup car il permettrait de préserver la qualité des schémas départementaux qui est très importante pour l'implication du monde de la chasse, notamment dans le respect de l'environnement, des plans de chasse, etc. J'ai donc bien entendu ce qu'a dit Mme la ministre, mais je pense qu'il s'agit d'une disposition importante. Je ne vais pas me prononcer pour ou contre. Je resterai neutre, ...
il n'y a qu'un pas, que je ne franchirai pas, bien entendu ! (Sourires.) Il est vrai, cependant, que la droite a encore un peu trop tendance à considérer les activités cynégétiques comme, si j'ose dire, sa chasse gardée. J'ai pu le vérifier récemment, lors d'une réunion du groupe d'études sur la chasse, où le tout nouveau président de la Fédération nationale des chasseurs, Bernard Baudin, nous délivrait des messages de stratégie politicienne, se croyant innocemment dans une réunion de l'UMP ! (Rires sur les bancs du groupe SRC.)
J'ai dû lui rappeler le pluralisme du groupe d'études sur la chasse, où des élus de la France rurale profonde dont je suis ont tout naturellement découvert pour leurs seize ans, dans leur corbeille d'anniversaire, leur permis de chasse et leur tout premier fusil.
Pour en finir avec les questions de forme, j'ai pu aussi constater, lors des quelques auditions préalables auxquelles j'ai participé, qu'elles étaient sous le contrôle d'un gardien du temple cynégétique de poids. Mais, au bout du compte, ce dont nous débattons aujourd'hui, et ce qui intéresse les chasseurs de nos campagnes, c'est le fond. À cet égard, il faut saisir toutes les opportunités qui nous sont offertes de faire évoluer la pratique de la chasse. De stricte prédation quand elle était encore alimentaire, elle est devenue de plus en plus régulatrice, dans le sens où elle est aujourd'hui fort utile pour contenir la tendance invasive de certaines espèces qui n'ont plus de prédateur naturel. ...
Cet amendement vise à modifier l'article L. 425-14 du code de l'environnement pour donner à la fédération nationale des chasseurs un pouvoir d'initiative en matière de PMA. Actuellement, le prélèvement maximum autorisé relève, au niveau départemental, de l'initiative des chasseurs et, au niveau national, du ministre, après avis de la fédération nationale. La question a occupé trois ou quatre des réunions de la table ronde sur la chasse, car c'est un sujet central pour la gestion d'avenir de la chasse, dans la mesure où...
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, avec plusieurs collègues du groupe Nouveau Centre, nous avons souhaité être cosignataires de cette excellente proposition de loi. Ce texte, proposé par Jérôme Bignon, répond en effet à deux légitimes préoccupations : d'une part, reconnaître et renforcer l'engagement des chasseurs envers la nature et la biodiversité ; d'autre part, simplifier et clarifier un certain nombre d'aspects réglementaires relatifs à la pratique de la chasse. Les avancées positives contenues dans ce texte sont particulièrement appréciables dans un contexte où les chasseurs ont récemment, de façon tout à fait compréhensible, manifesté leur mécontentement au regard du comportement de certaines as...
N'hésitant pas à renier leurs propres engagements écrits dans le cadre de la table ronde sur la chasse, ces dernières ont en effet pris la décision par exemple de remettre en cause les dates de la chasse aux oies devant le Conseil d'État. J'ai en effet tout pour vous plaire, cher collègue et ami François de Rugy : je suis de la Somme, je suis picard, je suis chasseur et je préside le groupe d'étude sur les biocarburants.
Nous tenons par ailleurs à saluer le travail et l'implication personnelle de Jérôme Bignon pour animer cette table ronde, car, comme vous l'avez dit, madame la ministre, ce n'était pas une tâche facile. Les débats sur la chasse apportent toujours leur lot de passion : l'examen en commission du développement durable en a été l'illustration la plus récente. C'est un constat que chacun peut dresser : la chasse ne laisse personne indifférent. Pour animer une soirée entre amis, il est un certain nombre de thèmes dont on est sûr qu'ils vont déclencher des discussions passionnées : la politique, la sécurité routière et les ra...
Cet amendement répond au voeu unanime concernant la chasse aux animaux nuisibles et leur destruction, tout en réglant le problème de l'alouette posé par la loi de 2008. Les alouettes sont sauvées et les chasseurs démontrent par leur vote unanime qu'ils sont favorables à la biodiversité.
Ainsi, si l'on en croit les résultats d'un sondage réalisé en mai 2008 par le CSA auprès de 1 000 adultes, seuls 3 % des personnes interrogées s'avouaient sans opinion sur la chasse. Quant aux autres, les opinions s'avéraient très partagées, 48 % se déclarant « pour » et 49 % « contre ». Seules 7 % des personnes interrogées déclaraient souhaiter, répondant à une autre question, l'interdiction de la chasse. Un résultat finalement très équilibré, et qui montre, et c'est tant mieux, que les Français ne sont pas si sensibles qu'on pourrait le croire aux caricatures de la chasse ...
Le deuxième enseignement intéressant de ce sondage de 2008 est que, contrairement à ce que l'on pourrait penser, la nouvelle génération des dix-huit - trente ans, et tout particulièrement la tranche vingt-cinq - trente ans, a une image globalement positive de la chasse, à 59 %, un chiffre qui traduit peut-être un besoin de retour à la nature et à la convivialité de la part de la jeune génération. Le troisième enseignement à retirer de ce sondage est que les Français reconnaissent aux chasseurs quatre grandes missions : premièrement, la préservation des traditions culturelles, j'en ai parlé tout à l'heure de façon peut-être un peu trop agressive, je vous prie d...
Ils sont les acteurs d'une nature vécue et non les spectateurs d'une nature contemplée ou idéalisée. La contribution des chasseurs à la gestion équilibrée des écosystèmes est fondamentale, et reconnaître leur rôle dans la gestion de cet équilibre ne peut que les inciter à exercer encore davantage cette responsabilité à l'égard de la nature.
Je remercie Mme la ministre de l'avoir souligné dans son propos tout à l'heure. Déjà, en février 2005, avec l'examen de la loi sur le développement des territoires ruraux qui comportait un volet chasse de plus de trente articles, les fédérations départementales avaient été agréées au titre de la protection de l'environnement. C'était un premier pas très important. Aujourd'hui, il s'agit de reconnaître par la loi l'intérêt général de la mission remplie par les chasseurs dans les territoires. Nous nous réjouissons tout particulièrement des mesures relatives au rôle des fédérations départementale...