Interventions sur "retiré"

Mon intervention n'avait pas pour but de décrire l'état du marché, mais de faire un petit rappel historique à l'intention de mes collègues de la majorité qui s'apprêtent à retirer leurs amendements, une fois de plus. En ce qui concerne les enfouissements coordonnés de réseaux électriques et de télécommunications, deux lois votées sont restées ...

Je souhaite m'expliquer sur l'intervention de M. le secrétaire d'État, car elle est très importante. Il a raison de nous rappeler à l'intérêt général, mais nous devons reconnaître que nous partons d'une situation donnée, avec un groupe qui a de l'avance dans le domaine de la fibre optique : France Télécom. Ses avantages sont déterminants ! Nous...

L'amendement n° 1308 est retiré. La parole est à Mme Laure de La Raudière.

Nous touchons un point crucial pour le développement de la concurrence dans la fibre optique. Puisque vous vous êtes engagé à publier rapidement le décret, en concertation avec le Parlement, je vous fais confiance, monsieur le secrétaire d'État. Dans ces conditions, je retire aussi mon amendement.

L'amendement n° 1165 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 584. (L'amendement n'est pas adopté.)

M. le secrétaire d'État vient de répondre sur le décret, et Mme de La Raudière a salué la volonté du Gouvernement de le publier le plus vite possible. Merci, monsieur le secrétaire d'État de nous associer à sa rédaction définitive nous, les quatre ou cinq députés qui ont participé activement à ce débat, et non pas uniquement le rapporteur. En...

J'ai bien entendu M. le secrétaire d'État promettre que le décret serait prêt avant l'automne. Je retire mon amendement, et je lui fais confiance.

L'amendement n° 63 est retiré. Au passage, je signale que votre amendement n'était pas très constitutionnel, monsieur Bodin, car il s'agit d'une injonction au pouvoir exécutif. Je suis saisi d'un amendement n° 455. La parole est à M. Yves Vandewalle, pour le soutenir.

Je retire l'amendement.

L'amendement n° 455 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1313 rectifié. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le soutenir.

Je retire l'amendement.

L'amendement n° 1313 rectifié est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1216 rectifié. La parole est à M. Yves Vandewalle, pour le soutenir.

Vos préoccupations sont particulièrement pertinentes, monsieur Vandewalle, et elles seront prises en considération dans l'amendement n° 411 rectifié qui va être défendu par Mme de La Raudière dans un instant. Vous pourriez vous y associer et retirer votre amendement n° 1216 rectifié.

Je retire mon amendement au profit de l'amendement suivant.

L'amendement n° 1216 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements, nos 411 rectifié, 297 rectifié et 595, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 411 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement n° 1166 rectifié. Les amendements nos 297 rectifié et 595 sont identiques. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement n° 411 rectifié.

Je me range à votre avis, monsieur le président de la commission des affaires économiques, et à celui de M. Brottes. À l'amendement de la commission, je préfère toutefois l'amendement n° 297 rectifié de M. Caillaud. Je retire mon sous-amendement n° 1166 rectifié.

Le sous-amendement n° 1166 rectifié est retiré. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.

Je retire mon amendement.

L'amendement n° 297 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 411 rectifié. (L'amendement est adopté.)

Je le retire.