Interventions sur "retiré"

L'amendement n° 1211 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1171. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour le soutenir.

Je le retire.

L'amendement n° 1312 est retiré. Retirez-vous également vos deux amendements suivants, nos 1309 et 1305, monsieur Dionis du Séjour ?

Je retire les amendements nos 1309 et 1305 au profit de l'amendement n° 413 modifié par les sous-amendements nos 1535 et 1536. J'ai demandé à M. le secrétaire d'État ce qui se passait en amont du point de mutualisation. Où en est l'offre d'accès pour tous les opérateurs au génie civil de France Télécom ? Il s'agit d'une autre condition majeure...

Les amendements nos 1309 et 1305 sont retirés. La parole est à Mme Corinne Erhel.

Il s'agit de préciser les conditions dans lesquelles les opérateurs tiers accèdent à la ligne de fibre optique installée par l'opérateur initial. Je ne vise personne, mais nous devons éviter toute situation de rente liée à la prédominance de l'opérateur arrivé en premier. Le tarif de la prestation d'accès doit donc refléter les coûts correspond...

Compte tenu des précisions très claires du Gouvernement et du rapporteur, je retire volontiers l'amendement.

L'amendement n° 182 est retiré.

Je retire mon amendement, monsieur le président !

L'amendement n° 1167 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1310. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le soutenir.

Christian Paul a posé tout à l'heure la question du modèle économique qui prévaudra dans le domaine du développement du réseau de fibre optique. Nous nous orientons donc maintenant clairement vers un développement d'infrastructures séparées pour chaque opérateur jusqu'au point de mutualisation. Encore faut-il, pour que ce déploiement soit rapid...

L'amendement n° 1310 est retiré. Chers collègues, afin de rendre la discussion plus cohérente, je vous précise que les amendements identiques nos 414, 343, 600, 653 et 842 ont été rectifiés et qu'ils seront appelés à la fin de la discussion de l'article 29. Nous en arrivons à l'amendement n° 881. La parole est à Mme Jacqueline Irles, pour le soutenir.

Je le retire.

L'amendement n° 1314 est retiré. La parole est à M. Yves Vandewalle, pour défendre l'amendement n° 1215.

Compte tenu des débats que nous avons eus précédemment, je retire également mon amendement.

L'amendement n° 1215 est retiré. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 843 ?

J'apprécie beaucoup que certains considèrent que l'amendement est satisfait et qu'il vaut mieux le retirer. Je préférerais, madame Erhel, que vous retiriez aussi le vôtre. La commission, en tout cas, lui a donné un avis défavorable.

La question a déjà été traitée. Je retire cet amendement.

L'amendement n° 1212 deuxième rectification est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 416 et 1214. La parole est à M. le rapporteur, pour les soutenir.

C'est exactement l'objet de l'amendement n° 408 que nous avons voté tout à l'heure, et nous sommes particulièrement d'accord sur le fond. Je suppose que, compte tenu de cette explication, cet amendement sera retiré.