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Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 1er juillet 2010, à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant engagement national pour l'environnement ; Suite du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement, Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Suite de l'agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales ; développement agricole et rural (compte spécial) ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189. Suite de la mission « Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales » : Rapport spécial, n° 276, annexe 3, de M. Nicolas Forissier, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan ; Avis, n° 278, tome I, de MM. Antoine Herth et Gilles d'Ettore, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du serv...