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Interventions sur "dominical"

5 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Prochaine séance, mercredi 15 juillet à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe ; Discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-deux heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

Prochaine séance, vendredi 10 juillet 2009 à neuf heures trente : Suite de la discussion sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 10 juillet 2009, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, ce matin à neuf heures trente : Suite de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 8 juillet 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma