Bonsoir
Pourquoi faire simple quand on peux faire compliqué
Si le matin je fais mon bois en tant qu’affouagiste j'ai le droit de conduire un tracteur par contre interdit l’après-midi pour aller à mon jardin
De plus il faudra que les arbres dans la foret communales soit identifiés car si a coté...
Bonjour, à voir ce qui circule depuis cette proposition qui était juste, l'amendement présenté serait modifié comme suit:
Si je comprends bien le quidam utilisateur avec permis B serait exclus de la possibilité d'utiliser son tracteur.
Si c'est le cas, il s'agit d'une véritable injustice.
tp://...
la proposition contenue dans cet amendement était déterminante pour la perennité financière des organismes gestionnaires des établissements sociaux et résidences sociales concernés (essentiellement des associations à but non lucratif), donc pour l'avenir des établissements eux mêmes.
Il est très ...
Cet amendement peut palier à l’absence d’un texte de loi concernant le préavis après licenciement pour inaptitude médicale, mais non professionnelle. Considérant que ce préavis a pour but de protéger à la fois l’employeur et l’employé. Dans cette situation le préavis non réalisable et non payé, n...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 3787 - À propos de l'amendement n°283, Jean-Noel a dit le 27/01/2012 :
Bonsoir Pourquoi faire simple quand on peux faire compliqué Si le matin je fais mon bois en tant qu’affouagiste j'ai le droit de conduire un tracteur par contre interdit l’après-midi pour aller à mon jardin De plus il faudra que les arbres dans la foret communales soit identifiés car si a coté...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 3787 - À propos de l'amendement n°283, Patrick 59 a dit le 27/01/2012 :
Bonjour, à voir ce qui circule depuis cette proposition qui était juste, l'amendement présenté serait modifié comme suit: Si je comprends bien le quidam utilisateur avec permis B serait exclus de la possibilité d'utiliser son tracteur. Si c'est le cas, il s'agit d'une véritable injustice. tp://...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 3787 - À propos de l'amendement n°123, jean luc LIABEUF a dit le 03/01/2012 :
la proposition contenue dans cet amendement était déterminante pour la perennité financière des organismes gestionnaires des établissements sociaux et résidences sociales concernés (essentiellement des associations à but non lucratif), donc pour l'avenir des établissements eux mêmes. Il est très ...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 3787 - À propos de l'amendement n°227, LETEXIER Alain a dit le 24/11/2011 :
Cet amendement peut palier à l’absence d’un texte de loi concernant le préavis après licenciement pour inaptitude médicale, mais non professionnelle. Considérant que ce préavis a pour but de protéger à la fois l’employeur et l’employé. Dans cette situation le préavis non réalisable et non payé, n...
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