Interventions sur "minute"

Effectivement, monsieur Tardy, vous êtes intervenu en une minute très exactement, pour présenter quatre amendements.

Monsieur le président, je voudrais rebondir sur votre observation à la suite de la présentation de ses amendements par M. Tardy. Une minute, c'est effectivement inférieur à deux minutes, mais aussi à cinq minutes ! Ce qui prouve qu'un plafond de deux minutes n'est pas opérant, cela ne sert rigoureusement à rien. Quand un amendement peut être présenté en moins de deux minutes, il l'est. Mais, parfois, certains amendements ont besoin d'un peu plus de temps pour être expliqués, discutés, argumentés, étayés. Il faut alors pouvoir s'expri...

J'aurais pu broder pendant cinq minutes !

..tandis que, dans d'autres, il nous faut plus de deux minutes. Et, monsieur le président, vous venez de le démontrer par votre simple observation. (Les amendements nos 12 rectifié, 13, 15 et 14, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)

Laissez-moi poursuivre, monsieur le rapporteur, à moins que vous ne vouliez me voler mes deux minutes ! (Sourires.)

En cohérence avec les dispositions que nous avons défendues jusqu'à présent, nous proposons de supprimer la modification qui vise à remplacer la durée de cinq minutes par celle de deux minutes, lorsqu'un député demande à interrompre un orateur.

..., alors qu'on connaît déjà des situations ridicules où l'orateur censé s'exprimer contre l'amendement finit par dire qu'il est pour. Nous avons tous eu recours à cette technique. Il paraît plus logique que les représentants des groupes politiques, qui expriment les divers courants de pensée d'une assemblée parlementaire, puissent chacun répondre brièvement leur intervention sera limitée à deux minutes. Au lieu d'une intervention de cinq minutes suivie de multiples incidents de séance, nous aurions donc quatre interventions de huit minutes au total : cela paraît plus sage.

...ion, me fondant sur votre rapport, je souhaiterais évoquer un échange que vous avez eu en commission avec M. Dosière. À sa question, « Pourquoi ne pas rectifier l'amendement en supprimant le mot seul ? », vous répondiez que vous étiez d'accord. Or l'amendement a été voté et le mot « seul » a été intégré plus ou moins subrepticement. Monsieur le président, je vous demande une suspension de cinq minutes afin que nous trouvions une issue à cette situation ubuesque.

L'article 64 vise à supprimer la discussion générale de l'examen des textes soumis à la procédure d'examen simplifiée. Nous pensons pour notre part que l'organisation d'une discussion générale, qui ne prévoit du reste qu'une intervention de cinq minutes de chaque représentant des groupes, est essentielle à la qualité du débat parlementaire, y compris dans l'hypothèse d'un consensus, où la discussion générale permet justement d'exprimer des nuances d'appréciation. De manière plus générale, il nous paraît essentiel que, sur chaque texte, les groupes puissent disposer du temps nécessaire pour faire part de leurs appréciations générales et cinq ...

J'ajoute que, dans le cadre du temps législatif programmé, cette règle pourra être appliquée avec souplesse. Avant de suspendre la séance pour trois minutes, je vais mettre aux voix l'amendement n° 88. (Protestations sur les bancs du groupe GDR.)

...jugé utile de modifier l'article 57 du règlement et que celui-ci l'a été par la commission. Nos craintes sont ainsi justifiées : les textes sur lesquels nous sommes amenés à nous prononcer, ceux qui ont été adoptés par les commissions permanentes, sont plus durs et plus restrictifs encore que leurs versions initiales. Ici comme ailleurs dans le texte, le temps de parole est réduit de cinq à deux minutes. De surcroît, la prise de parole est limitée à quatre orateurs, dont deux au moins doivent appartenir à des groupes d'opposition ou minoritaires. Actuellement, trois groupes répondent à l'une ou l'autre de ces qualifications. Le groupe socialiste étant le groupe majoritaire de l'opposition, il y a fort à parier que la seconde place soit à partager entre les groupes Nouveau centre et GDR. Cette p...

... tenons. C'est en effet parce qu'il dispose d'une certaine latitude pour mener les débats que ceux-ci revêtent plus ou moins d'intérêt. Nous avons de nombreux exemples en tête qui montrent que l'intelligence dans la manière de présider a permis d'enrichir nos échanges. L'article 32 bis, qui tend à modifier l'article 57 du règlement, comporte deux parties. Il vise d'abord à réduire de cinq à deux minutes le temps de parole de l'orateur qui se prononce contre la clôture de la discussion générale. Or, quand la clôture est demandée le président de séance ne peut donner la parole que contre la clôture et à un seul orateur. Il n'y a donc aucun risque d'obstruction. Dès lors, pourquoi empêcher cet unique orateur de s'exprimer cinq minutes s'il a besoin de développer une argumentation fouillée pour jus...

L'article 32 bis comporte en effet deux parties. S'agissant du temps de parole, le groupe Nouveau centre avait suggéré lui aussi de réduire de cinq à deux minutes la durée des interventions contre la clôture de la discussion générale, notamment lorsque nous avons examiné la loi organique. J'y suis favorable car, la plupart du temps, deux minutes suffisent. Par ailleurs, le président de séance aura toujours l'intelligence de laisser un orateur s'exprimer deux minutes trente pour lui permettre d'achever son explication. En revanche, je trouve la seconde pa...

On réduit à deux minutes la durée d'intervention, c'est-à-dire que l'on recadre encore les choses. Il n'y a donc pas de raison ni de légitimité à limiter le droit à la parole à quatre orateurs. Je me souviens que, lors de l'examen d'une loi sur l'immigration, Étienne Pinte, de nombreux parlementaires de l'opposition et moi-même avions ferraillé pendant quatre heures avec Christian Estrosi, qui représentait le ministre ...

Vous rendez-vous compte de ce qui se passera lorsque nous ne disposerons plus que de deux minutes et que nous serons interrompus durant vingt secondes ?

...que quatre orateurs, dont deux appartenant à des groupes d'opposition ou minoritaires, se seront exprimés. Ce nombre sera très régulièrement atteint, et l'on peut même dire que chacun des groupes d'opposition ou minoritaires n'aura sans doute pas la possibilité de s'exprimer. Voilà pourquoi, il vaudrait mieux prévoir huit orateurs et non quatre. En ce qui concerne maintenant la limitation à deux minutes au lieu de cinq de la durée des interventions, j'ai pris note de la suggestion faite ce matin par nos collègues du groupe communiste, qui soulignaient que le Sénat allait sans doute passer à trois minutes et qu'il n'était pas convenable qu'à l'Assemblée on parle un peu moins qu'au Sénat. Le président de la commission des lois a répondu qu'il envisagerait peut-être d'augmenter à due concurrence n...

Lorsque des orateurs se seront inscrits sur un article, quelle procédure suivra-t-on après le premier orateur si l'un d'entre nous demande la clôture ? Appliquera-t-on l'alinéa 2 de l'article 57 et passera-t-on au vote après qu'un orateur s'exprimant contre la clôture se sera exprimé durant deux minutes ce qui fera quatre à six minutes en tout ou bien recourra-t-on à la procédure de la clôture automatique : quatre orateurs à deux minutes chacun, ce qui fait huit minutes ? Ne sommes-nous pas en train de nous compliquer la vie pour essayer de gagner, peut-être, deux minutes sur la durée d'examen d'un texte, parce que vous avez l'obsession de vouloir tout encadrer, tout limiter, tout borner ?

... à l'application duquel un député de la commission des finances, issu du groupe majoritaire, est chargé de veiller tel une vigie, on verra bientôt le groupe majoritaire désigner une autre vigie le député ou la députée de service chargée de clôturer le débat pour qu'on puisse passer à autre chose, ce qui est inquiétant ! De plus M. Mallot l'a parfaitement démontré , le gain potentiel d'une minute finira par ressembler à La Minute nécessaire de Monsieur Cyclopède, émission que beaucoup d'entre nous appréciaient, l'humour en moins, évidemment. Nous nous trouverons dans une situation qui, tout en confinant au ridicule, sera préjudiciable à la qualité du débat parlementaire, puisque nous ferons la démonstration que s'exprimer et échanger ne sert à rien et que la décision ne doit finalement êt...

...ion entraîne une suspension immédiate de séance et la réunion de la Conférence des présidents, [qui] se prononce à la majorité des trois-cinquièmes sur l'organisation de la suite du débat. En cas de désaccord lequel se produit rarement, reconnaissons-le la clôture prend effet immédiatement après que la parole a été donnée, sur demande, à un représentant de chaque groupe pour une durée de cinq minutes. En cas de nouvelle demande de clôture, le président consulte l'Assemblée à main levée. Si la clôture est acceptée, les dispositions de l'alinéa précédent s'appliquent dans la suite de la séance. » Ce mode d'organisation a fait ses preuves au Sénat car il permet de lisser les tensions qui se manifestent dans l'hémicycle tout en faisant appel à la notion de majorité. Il nous paraît préférable au...

Le président de la commission veut brader la bioéthique en deux minutes : c'est terrifiant !