Interventions de Dominique Perben
711 interventions trouvées.
Monsieur Le Roux, vous n'êtes pas chargé de convoquer les parlementaires du groupe UMP. Votre groupe joue le rôle de l'arroseur arrosé : vous avez, sur un texte de quelques lignes, déposé 5 200 amendements, ce qui fait un peu plus de mille par député socialiste présent ! Alors n'exagérons pas. Vous savez très bien que la situation de ce matin ...
C'était suffisant.
La commission a rejeté cette série d'amendements. J'ai dit qu'il n'était pas utile de refaire la discussion générale. Mais, pour que les choses soient très claires, en particulier pour M. Derosier et pour M. Muet, je vais la refaire un petit peu en relisant mon propos introductif. « La Constitution permet de procéder à de telles adaptations à ...
La commission a repoussé cette série d'amendements pour la même raison que précédemment : le texte que nous examinons aujourd'hui consiste à raccourcir les mandats des prochains conseillers généraux et régionaux. Lorsque le texte sur le mode de scrutin viendra en discussion, nous aurons un débat, j'imagine, approfondi sur la question. Je ne voi...
La commission a rejeté ces amendements, pour les mêmes motifs que précédemment.
La commission a rejeté ces amendements. Je rappelle que le principe de la parité a été intégré dans la Constitution. Il n'est donc pas nécessaire de le rappeler dans une simple loi.
La commission a rejeté ces amendements qui reprennent, dans un ordre différent, des parties d'amendements précédents sur lesquels je me suis déjà longuement exprimé. Souhaitant ne pas lasser l'Assemblée, vous comprendrez que je ne me répète pas systématiquement.
La commission a rejeté cette série d'amendements. Nous aurons tout loisir d'évoquer la question des modes de scrutin lorsque le texte qui s'y réfère viendra devant notre assemblée.
La commission a rejeté cette série d'amendements. En réponse à M. Derosier, je lui citerai le rapport écrit : « Votre rapporteur appelle la représentation nationale à adopter sans modifications, comme l'ont fait les sénateurs, le très bref projet de loi qui lui est soumis. »
Avis défavorable.
La commission a repoussé ces amendements. Pour bien légiférer, il faut que la commission soit éclairée par le travail d'un rapporteur qui prend le temps d'examiner le projet, d'auditionner des personnalités compétentes, d'ouvrir le débat suffisamment longuement. C'est ce que nous ferons, le moment venu, sur le texte relatif au mode de scrutin. ...
Défavorable.
La commission a rejeté ces amendements. Monsieur Derosier, je ne sais pas où est le mépris. Pour ma part, je constate que nous appelons successivement des amendements qui reprennent exactement les mêmes phrases, dans des ordres différents.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Et même substantiel !
Avis défavorable.
Défavorable.
