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2755 interventions trouvées.

Le produit de la taxe s'est tassé mais il ne s'est pas effondré. Par ailleurs je ne pense pas que relever une taxe qui ne représente qu'un euro sur les billets de classe économique et dix euros sur ceux de première dissuaderait de prendre l'avion. Enfin, comment expliquerez-vous à ceux qui paieront la taxe carbone que les billets d'avion seront...

Si vous estimez que cette taxe est responsable d'un sinistre économique à venir, que ne nous proposez-vous sa suppression ?

Cet amendement élargit la taxe Chirac aux transports maritimes de passagers. Les croisières, elles, sont en excellente santé !

Vous êtes injuste : nos collègues viennent de voter un prélèvement exceptionnel sur les établissements bancaires

Nous sommes heureux, monsieur le directeur, de vous accueillir au sein de la commission des Finances. Votre présence parmi nous traduit la rencontre de deux volontés : celle de la Présidence de la République d'introduire de la clarté dans son budget ; la volonté d'information et de contrôle exprimée par Jean Launay, rapporteur spécial pour la m...

Monsieur le directeur, je vous remercie pour cet exercice de transparence. Nous écouterons avec attention le rapport de notre rapporteur spécial.

Mes chers collègues, nous allons maintenant entamer l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 avec la mission Outre-mer. Nous poursuivrons nos travaux ce soir avec les crédits de la mission Défense, de la mission Régimes sociaux et de retraite, et le compte spécial Pensions. Nous nous réunirons de nouveau demain mati...

Comme vous le savez, le règlement intérieur précise que la présence aux réunions de commissions du mercredi matin est obligatoire. Il faut bien que le suivi de cette règle puisse être apprécié, et l'émargement permet qu'il n'y ait pas de contestations. Nos homologues d'autres pays émargent aussi. En tout état de cause, je ferai part de vos obse...

Je préciserai les choses avec le rapporteur général, dont je sais déjà qu'il ne voit aucune objection à ce que l'amendement réécrivant l'article 2 soit mis en ligne aussitôt qu'il aura parachevé sa rédaction. La réunion prévue demain matin lui permettra de donner toutes les explications nécessaires, qui figureront au compte rendu, et la Commiss...

Je ne doute pas qu'il en fera état au cours de notre réunion de demain matin, mais je vais m'efforcer d'en faire parvenir une copie à chaque groupe dès ce soir.

M. le rapporteur général, êtes-vous en mesure de nous préciser si les simulations relatives à la taxe professionnelle sont disponibles ?

J'ai eu l'occasion de saluer le travail considérable effectué par M. le rapporteur général s'agissant de cette réécriture qui me paraît en effet utile.

Nous ne pourrons certainement pas tout régler dans les délais qui nous sont impartis. Mais traçons au moins les grandes lignes, sachant que le travail pourra toujours être complété au Sénat et que des ajustements pourront être apportés ultérieurement dans le cadre d'un collectif budgétaire. D'une certaine façon, 2010 sera une « année blanche » ...

Je vous remercie de la présentation de ce budget sensible. Notre préoccupation à tous, je le crois, est que les engagements pris soient tenus. La retraite du combattant sera augmentée de deux points d'indice. Il faut s'en féliciter, même si l'on peut regretter que cette revalorisation n'intervienne qu'au 1er juillet. Pourriez-vous nous apporter...