Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
La parole est à M. Patrick Bloche.
À l'article 3 ter, je suis saisie d'un amendement n° 8. La parole est à M. Marcel Rogemont.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
Dans les explications de vote, la parole est àMme Aurélie Filippetti, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Jacques Alain Bénisti, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, mardi 22 décembre 2009, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à La Poste et aux activités postales ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi relatif à la reconnaissance des victimes des essais nucléaires ; ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2010 (n° 2154). La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission mixte paritaire.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La discussion générale est close.
Nous en venons au texte de la commission mixte paritaire. Conformément à l'article 113, alinéa 3, du règlement, je vais appeler l'Assemblée à statuer d'abord sur les amendements dont je suis saisie. En application de l'article 95, alinéa 5, du règlement, le Gouvernement demande la réserve de la discussion des amendements aux articles 5, 12 te...
