Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Je suis saisie d'un amendement n° 394. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jean Launay.
Je suis saisie d'un amendement n° 398. La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 35 et 211. La parole est à M. Jean Launay, pour défendre l'amendement n° 211.
La parole est à M. le rapporteur général, pour défendre l'amendement n° 35.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
Je suis saisie d'un amendement n° 86. La parole est à M. Charles de Courson.
Pourriez-vous présenter en même temps l'amendement n° 87, monsieur de Courson ?
Quel est l'avis de la commission sur les amendements n°s 86 et 87 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Bartolone.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Claude Bartolone, pour soutenir l'amendement n° 241.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
