Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 33 et 212. La parole est à le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 33.
La parole est à M. Jean Launay, pour soutenir l'amendement n° 212.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 117. La parole est à M. Nicolas Perruchot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Perruchot.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 34 et 95. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 34.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 95.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 235 rectifié, qui fait l'objet de deux sous-amendements nos 399 et 400. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour présenter l'amendement n° 235 rectifié.
La parole est à M. le ministre, pour présenter les sous-amendements n° 399 et 400 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 235 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur les sous-amendements et sur l'amendement ?
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur général.
