Interventions de Danielle Bousquet
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 (nos 2070, 2132).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 70 rectifié portant article additionnel après l'article 26.
Je suis saisie d'un amendement n° 70 rectifié. La parole est à M. Jean-François Mancel.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Jean-François Mancel.
Je suis saisie d'un amendement n°31, qui fait l'objet d'un sous-amendement n°366. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 31 et le sous-amendement n° 366.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement et le sous-amendement.
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 27. Je suis saisie d'un amendement n° 99. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 244. La parole est à M. Jean Launay.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean Launay.
La parole est à M. Michel Raison.
Je suis saisie d'un amendement n° 32. La parole est à M. le rapporteur général.
