Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 3. La parole est à Mme Jeanny Marc.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 4. La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
Je suis saisie d'un amendement n° 5. La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Edwige Antier.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi auraient lieu le mercredi 23 juin, après les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Thierry Mariani.
La parole est à M. le rapporteur.
Le vote sur l'amendement n° 20 est réservé.
Je suis saisie d'un amendement n° 10. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le vote sur l'amendement n° 10 est réservé. Je suis saisie d'un amendement n° 11. La parole est à M. le rapporteur.
