Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le vote sur l'amendement n° 1 est réservé. Je suis saisie d'un amendement n° 2. La parole est àMme Sandrine Mazetier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Le vote sur les amendements nos 2 et 3 est réservé. Je suis saisie d'un amendement n° 4. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Merci, madame Mazetier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Merci, monsieur le rapporteur.
Le vote sur l'amendement n° 4 est réservé. Mes chers collègues, puis-je me permettre de vous rappeler qu'il est souhaitable que, compte tenu de l'heure tardive, vous respectiez le temps de parole qui vous est imparti ? Je suis saisie d'un amendement n° 5. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Le vote sur l'amendement n° 5 est réservé.
Je suis saisie d'un amendement n° 6, portant sur le titre de la proposition de loi.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le vote sur l'amendement n° 6 est réservé. Nous avons ainsi achevé l'examen des articles de la proposition de loi.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je rappelle que la Conférence des Présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi, auront lieu le mercredi 23 juin, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi tendant à suspendre la commercialisation de biberons à base de bisphénol A. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
