Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine.
Je suis saisie d'un amendement n° 23. La parole est à M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Axel Poniatowski, président de la commission des affaires étrangères.
Les articles 7 à 12 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre aux voix successivement. (Les articles 7, 8, 9, 9 bis A, 9 bis, 10, 11 et 12, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 15 et 8, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Robert Lecou.
La parole est à M. Hervé Féron.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Didier Mathus.
La parole est à M. Robert Lecou.
La parole est à M. Christian Bataille.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 13. La parole est à M. Robert Lecou.
N'étant saisie d'aucune demande d'explication de vote, je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, mardi 6 juillet à neuf heures trente : Discussion du projet de loi , adopté par le Sénat, tendant à l'élimination des armes à sous-munitions ; Discussion du projet de loi relatif à la reconversion des militaires. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de...
