Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 7. La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 5. La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 6. La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 2. La parole est à M. Philippe Nauche.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche ; Déclaration du Gouvernement sur les finances publiques ; débat et vote sur cette déclaration. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du serv...
Je suis saisie d'un amendement n° 9, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 19. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement ?
Je suis saisie d'un amendement n°4. La parole est à M. Hervé Féron.
La parole est à M le rapporteur pour avis ?
Quel est l'avis de la commission saisie au fond ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé Féron.
Je suis saisie d'un amendement n° 10. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 16. La parole est à M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères.
En application de l'article 95, alinéa 5, du règlement et dans le souci d'un bon déroulement des débats, la discussion de l'amendement n° 11 est réservée jusqu'après l'amendement n° 12. Nous passons donc à la discussion de l'amendement n° 12. La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires étrangères.
Nous en venons à l'amendement n° 11, qui avait été précédemment réservé. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 1. La parole est à M. François Rochebloine.
