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Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet


2698 interventions trouvées.

J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte de la commission.

Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (Applaudissements sur tous les bancs.)

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la reconversion des militaires (nos 2212 rectifié, 2436). La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense.

La parole est à M. Daniel Mach, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées.

La parole est à M. Guy Teissier, président de la commission de la défense nationale et des forces armées.

J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.