Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 311 rectifié et 318. La parole est à M. Louis Cosyns, pour soutenir l'amendement n° 311 rectifié.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 318.
Je suis saisie de deux amendements, nos 315 et 20, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour défendre l'amendement n° 315.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Gaubert, pour défendre l'amendement n° 20.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 142.
Monsieur Cosyns, acceptez-vous cette rectification qui remplace deux fois le mot « première » par le mot « deuxième » ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 139, le dernier que nous examinerons ce soir. La parole est à M. Jean Gaubert, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
