Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
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Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme du crédit à la consommation. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente-cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique (nos 1577, 2329, 2389, 2346). Je vais vous indiquer le temps dont dispose chaque groupe, notamment pour la défense de ses amendements : deux heures cinquante-cinq m...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, portant réforme du crédit à la consommation (nos 1769, 2150, 2139, 2129, 2131). Le temps de parole dont dispose chaque groupe est de trois heures quarante-cinq minutes pour le groupe UMP, dont cent quarante-huit amendements restent en discussion ;
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement, n° 5336 portant article additionnel après l'article 30.
trois heures vingt-cinq pour le groupe SRC, dont trente-six amendements restent en discussion ; deux heures cinquante-neuf pour le groupe GDR, dont cinquante amendements restent en discussion ; deux heures quarante pour le groupe Nouveau Centre, dont vingt-deux amendements restent en discussion, et quarante minutes pour les députés non inscrit...
La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique, pour soutenir l'amendement n° 5336.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 124 rectifié, 312 rectifié et 316. La parole est à M. Émile Blessig, pour soutenir l'amendement n° 124 rectifié.
La parole est à M. Morel-A-L'Huissier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 5336.
La parole est à M. Louis Cosyns, pour défendre l'amendement n° 312 rectifié.
La parole est à M. Bernard Derosier.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour défendre l'amendement n° 316.
La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Michel Raison.
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Bernard Gérard.
