Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
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La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Je vais mettre aux voix l'amendement n° 1, repris par MM. Gaubert et Brard. (L'amendement n° 1 n'est pas adopté.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 41 et 254 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. William Dumas, pour soutenir l'amendement n° 41.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 254 rectifié.
Monsieur le rapporteur, je suppose que, sur cet amendement, l'avis de la commission est identique à celui qu'elle a émis sur l'amendement n° 41 ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
Je suis saisie d'un amendement n° 91. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 12 et 42. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. William Dumas, pour soutenir l'amendement n° 42.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
