Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 329. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 330.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie d'un amendement n° 255 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 90.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Gaudron.
Je suis saisie d'un amendement n° 1. La parole est à Mme Cécile Gallez.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Gallez, maintenez-vous votre amendement ?
L'amendement n° 1 est repris par M. Jean-Pierre Brard et M. Jean Gaubert. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. William Dumas.
La parole est à Mme la ministre.
