Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre de l'économie.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie d'un amendement n° 49 rectifié. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisie d'un amendement n° 34. La parole est à M. William Dumas.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 199 rectifié. La parole est à Mme Annick Girardin.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 18 bis. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 123 deuxième rectification.
Je suis saisie d'un amendement n° 77 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 78 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
À l'article 18 ter, je suis saisie d'un amendement de précision, n° 79, de M. le rapporteur. (L'amendement n° 79, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 18 ter, amendé, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement, n° 336, portant article additionnel après l'article 18 ter. La parole est à Mme Annick Girardin.
