Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 76.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 325 à l'article 18.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 326 ?
La parole est à Mme Fabienne Labrette-Ménager, pour soutenir l'amendement n° 156.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement no 120. La parole est à Mme Marietta Karamanli.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. William Dumas.
La parole est à Mme Fabienne Labrette-Ménager.
Je suis saisie d'un amendement, n° 266, portant article additionnel avant l'article 18 bis. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, inscrit sur l'article 18 bis.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Jean Gaubert.
