Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Alain Rodet.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Richard Mallié.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie de l'amendement n° 33. Vous avez la parole, monsieur Brard, mais je vous demanderai d'être un tout petit peu plus rapide. Nous vous en serions extrêmement reconnaissants !
Je vais maintenant mettre aux voix ces deux amendements.
Nous en venons à l'amendement n° 34. La parole est à M. Jean-Pierre Brard à qui je demanderai d'être aussi rapide que pour l'amendement précédent. C'était parfait ! (Sourires.)
Pas tout à fait, mes chers collègues, et je vais donc devoir procéder à deux votes distincts. Les amendements nos 282 et 138 rectifié se ressemblent beaucoup sur le fond, mais ne sont pas vraiment identiques. Ils visent tous deux à supprimer l'alinéa 9 de l'article 8, mais l'amendement n° 282 ajoute : « En conséquence, après le mot : concerné...
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour soutenir l'amendement n° 32.
La parole est à M. Jacques Pélissard.
Nous verrons donc ultérieurement. (L'amendement n° 282 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 138 rectifié est adopté.)
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour défendre l'amendement n° 37.
En conséquence, les amendements nos 133 et 4 tombent. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 94 et 134. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 94.
La parole est à M. Bernard Roman, pour soutenir l'amendement n° 134.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour soutenir l'amendement n° 17.
