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Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet


2698 interventions trouvées.

Je suis saisie d'un amendement n° 449. La parole est à M. Marc Dolez.

Je suis saisie d'un amendement n° 132, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 593. La parole est à M. Jacques Valax, pour soutenir l'amendement.

M. Garrigue est l'auteur du sous-amendement n° 593, mais son temps de parole est épuisé, comme il nous l'a lui-même expliqué tout à l'heure.

Vos propos, monsieur Garrigue, seront rapportés au groupe de travail qui réfléchit sur le règlement de l'Assemblée.

Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 593 et l'amendement n° 132 ?