Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 282 et 138 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Kléber Mesquida, pour soutenir l'amendement n° 282.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jacques Pélissard, pour soutenir l'amendement n°138 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan.
Nous en arrivons à l'amendement n° 35. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour défendre l'amendement n° 13.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour soutenir l'amendement n° 24.
La parole est à Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour défendre l'amendement n° 9.
J'en viens à l'amendement n° 10. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Kléber Mesquida.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour défendre l'amendement n° 20.
