Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Je suis saisie d'un amendement n° 517. La parole est à M. Marc Dolez.
Je vous en prie, mon cher collègue.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Hervé Mariton.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 131 et 447, visant à supprimer l'article 8. La parole est à M. Patrick Roy, pour soutenir l'amendement n° 131.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jacques Myard.
La parole est à M. Marc Dolez, pour présenter l'amendement n° 447.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Valax.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rectificative pour 2010.
