Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
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Je suis saisie d'un amendement n° 388. La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Quel est l'avis de la commission ?
J'ai reçu de M. Nicolas Dupont-Aignan une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
Je suis saisie d'un amendement n° 127. La parole est à M. Bernard Derosier.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Pierre Moscovici, pour le groupe SRC.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Roman.
La parole est à M. Michel Piron.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
La parole est à M. Philippe Vigier, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Bernard Roman.
Je suis saisie d'un amendement n° 585. La parole est à M. le ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, pour le groupe UMP.
