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La parole est à M. Bernard Derosier.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante.)
La séance est reprise.
J'entends parfaitement ce que vous dites, monsieur Garrigue. Mais, quelle que soit l'appréciation que nous puissions porter, les uns et les autres, sur le règlement, nous sommes là pour le faire appliquer.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Pierre Moscovici.
La parole est à M. Martial Saddier.
La parole est à M. Alain Rodet.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie d'un amendement n° 230. La parole est à M. Régis Juanico.
Je suis saisie d'un amendement n° 442. La parole est à M. Marc Dolez.
J'ai bien entendu vos arguments, monsieur Brard, et je les communiquerai demain matin à la conférence des présidents.
Quel est l'avis de la commission ?
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jérôme Chartier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 129. La parole est à M. Olivier Dussopt.
Quel est l'avis de la commission ?