Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
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La parole est à M. le président de la commission des finances
La parole est à M. le président de la commission des finances
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à douze heures quarante-cinq.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à douze heures quarante-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre.
La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre.
Le Gouvernement demande la réserve des sous-amendements jusqu'au sous-amendement n° 737. La réserve est de droit. Je suis saisie d'un sous-amendement n°737. La parole est à M. Charles de Courson.
Le Gouvernement demande la réserve des sous-amendements jusqu'au sous-amendement n° 737. La réserve est de droit. Je suis saisie d'un sous-amendement n°737. La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Bien perçues ?
Bien perçues ?
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Vigier, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. François Loos, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
