Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Tout à fait !
Monsieur le président de l'Assemblée nationale, monsieur le président de la commission des lois, mes chers collègues, vous me permettrez d'avoir recours à une métaphore sportive pour illustrer mon point de vue sur la réforme du règlement de notre assemblée. Au football, par exemple, les règles se doivent de faire l'objet d'un consensus, pas pou...
En effet, la prise en compte des avis divergents et je m'adresse, là, à M. Copé ça compte énormément. Le climat tendu qui règne dans notre hémicycle est inquiétant. Il devrait nous inciter à la recherche du consensus. Les présidences de séance sont souvent critiquées. Mais, sur un terrain de sport, on ne saurait tolérer que l'arbitre soit ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nos 1618, 1626). La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Patrick Bloche, pour un rappel au règlement.
Nous abordons à présent la discussion des articles du projet de loi. J'appelle, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées du Parlement n'ont pu parvenir à un texte identique.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er A. La parole est à M. Alain Suguenot.
La parole est à M. Christian Vanneste.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Christian Paul.
Nous en venons aux amendements à l'article 1er A. La parole est à Mme Martine Billard pour défendre l'amendement n° 55.
La parole est à M. Patrick Bloche pour soutenir l'amendement n° 153.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en venons à l'amendement n° 154. La parole est à M. Patrick Bloche.
Quel est l'avis de la commission ?
