Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de projet de loi de programmation militaire pour les années 2009-2014. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le mardi 9 juin 2009 à zéro heure quarante, est reprise à zéro heure cinquante-cinq.)
La séance est reprise.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte de la commission. La commission de la défense et des forces armées a demandé que soient réservés les articles 1 à 4 ainsi que le rapport annexé à l'article 2. Cette réserve est de droit. Nous en venons donc à l'article 5.
Sur l'article 5, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Patricia Adam.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 5 et 68, qui tendent à supprimer l'article 5. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l'amendement n° 5.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve, pour soutenir l'amendement n° 68.
La parole est à M. Yves Fromion, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 5 et 68.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 108. La parole est à M. Philippe Folliot.
