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La parole est à M. Émile Blessig, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Guy Teissier, président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Bernard Deflesselles.
La parole est à M. Axel Poniatowski, président de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Francis Hillmeyer.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Bernard Cazeneuve.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense.
Dans les explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité, la parole est à M. Philippe Vitel, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Philippe Nauche, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe NC.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinquante, est reprise à dix-neuf heures.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Christophe Guilloteau.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à Mme Patricia Adam.
La parole est à Mme Françoise Olivier-Coupeau.