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Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le vice-président de la commission.
Je suis saisie de 3 amendements, nos 363, 364 et 365, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. André Chassaigne pour les défendre.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisie d'un amendement n° 15. La parole est à Mme Jeanny Marc.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa décision de charger M. Gilles Carrez, député du Val-de-Marne, d'une mission temporaire auprès de lui.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (nos 1216, 1615, 1558, 1720, 1552).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Gérard Charasse, pour dix minutes.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense. La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour quinze minutes.
La parole est à M. Patrick Beaudouin, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Yves Fromion, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Loïc Bouvard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.