Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 156. La parole est à M. Patrick Bloche.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Je suis saisie d'un amendement n° 159. La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Franck Riester, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 159.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 56 rectifié, 180 rectifié et 187. La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
