Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. Alain Suguenot.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
S'il vous plaît, messieurs, pas d'invectives personnelles !
La parole est à Mme la ministre.
Seule Mme la ministre a la parole !
Monsieur Bloche, laissez Mme la ministre s'exprimer !
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues relative aux hauts revenus et à la solidarité (n° 1595).
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. Michel Liebgott.
La parole est à Mme Marie-Lou Marcel.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Guillaume Garot.
À la demande du Gouvernement, le vote sur l'article 1er est réservé.
