Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 68 et 451. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 68.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 451.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 400. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 522. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 97. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 98. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
