Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 212. La parole est à Mme Christiane Taubira.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christiane Taubira.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Je suis saisie d'un amendement n° 530. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je suis saisie d'un amendement n° 99. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour le soutenir.
Je suis saisie de deux amendements, nos 453 et 46, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 453.
La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour défendre l'amendement n° 46.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 100. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 455. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 28 et 234. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 401. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Paul.
