Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Monsieur Lassalle, conformément à l'ordre du jour, nous examinons les amendements après l'article 18. Je suis saisie d'un amendement n° 1181. La parole est à M. Yannick Favennec.
Je suis saisie d'un amendement n° 1183. La parole est à M. Yannick Favennec.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1118. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. le président de la commission.
Cet après-midi, vendredi 17 octobre, à quinze heures. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC et du groupe GDR.)
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Monsieur le président de la commission, vous vous référez à l'article 50, alinéas 4 et 5. Cette procédure est inutile puisqu'il est plus d'une heure du matin et que l'Assemblée a d'ores et déjà décidé de poursuivre ses travaux. Je donne lecture de l'alinéa 5 : « L'Assemblée peut toutefois décider de prolonger ses séances, soit sur proposition...
La parole est à M. Jean Gaubert.
Je vais donc suspendre la séance pour une quinzaine de minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à trois heures dix, est reprise à trois heures vingt-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Jean Gaubert.
