Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Manscour, acceptez-vous l'ajout proposée par Mme la secrétaire d'État ?
En conséquence, les amendements nos 1982 et 469 tombent. Nous en venons à l'amendement n° 1766. La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Vous y êtes favorable, monsieur Lurel ?
La parole est à M. Victorin Lurel pour défendre l'amendement n°1768
Vous pouvez donc soutenir l'amendement n° 1771.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur Lurel ?
Monsieur Lurel vous avez la parole pour défendre l'amendement n° 1769.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy pour soutenir l'amendement n° 1779.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Yves Fromion.
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
