Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à Mme Martine Billard.
Sur l'article 42, je suis saisie d'un amendement n° 251. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 553 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 432. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Patrick Roy, pour soutenir l'amendement n° 554 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous passons aux amendements portant articles additionnels après l'article 42.
Je suis saisie d'un amendement n° 612. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Sur l'article 52, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Annick Girardin.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
