Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous en venons à l'examen des amendements portant articles additionnels après l'article 40.
La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisie d'un amendement n° 102 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 690. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 552 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance vieillesse.
Sur l'article 41, je suis saisie d'un amendement n° 691. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 431. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 692. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. Patrick Roy.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
