Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
La parole est à M. Philippe Boënnec.
Nous passons aux amendements portant articles additionnels après l'article 50.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 585.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Boyer.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. L'article 39 et les amendements portant articles additionnels après l'article 39 sont réservés à la demande du Gouvernement. Nous abordons l'article 40.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 343 et 529, tendant à supprimer l'article 40. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 343.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour soutenir l'amendement n° 137.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve, pour soutenir l'amendement n° 529.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
