Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures trente, est reprise à dix-sept heures quarante.)
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement du Gouvernement ?
La séance est reprise. Nous passons aux amendements portant articles additionnels après l'article 48.
Je suis saisie d'un amendement n° 635. La parole est à M. Yves Bur.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 288 et 539. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Yves Bur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisie d'un amendement n° 239. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme la ministre de la santé, pour soutenir l'amendement n° 730.
Je suis saisie d'un amendement n° 240. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article.
