Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
En conséquence, l'article 45 est ainsi rédigé et les amendements nos 453, 212, 374, 439, 440, 282 et 538 tombent.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements portant articles additionnels après l'article 45. La parole est à M. Dominique Tian pour soutenir l'amendement n° 454.
Je suis saisie d'un amendement n° 634. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie d'un amendement n° 108. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 238. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 479. La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 686 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie d'un amendement rédactionnel no 654 de M. Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail. (L'amendement n° 654, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
