Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements ?
La parole est à M. Guy Malherbe.
Je suis saisie de deux amendements, nos 94 rectifié et 373, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour soutenir l'amendement n° 94 rectifié.
La parole est à Mme Bérengère Poletti.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 373.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
Je suis saisie d'un sous-amendement n° 776. La parole est à M. Guy Malherbe.
L'amendement n° 373 n'a plus d'objet. Je suis saisie d'un amendement n° 236. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 252. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Malherbe, maintenez-vous votre sous-amendement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 237. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je suis saisie d'un sous-amendement n° 780. La parole est à Mme Isabelle Vasseur.
Quel est l'avis de la commission ?
