Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 437.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de la santé.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Malherbe, inscrit sur l'article.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Je suis saisie d'un amendement n° 636. La parole est à M. Yves Bur.
Nous en venons aux amendements à l'article 45. Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 107, 348 et 537. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie d'un amendement n° 91. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement en discussion.
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 35.
Je suis saisie d'un amendement n° 720, qui fait l'objet de trois sous-amendements du Gouvernement, nos 770, 771 et 772. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. André Santini, secrétaire d'État, pour donner l'avis du Gouvernement et défendre les trois sous-amendements.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 348.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois sous-amendements ?
Je suis saisie d'un amendement n° 92. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 537.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
