Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 434. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 39 et 472 rectifié. La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour défendre l'amendement n° 39.
Je suis saisie d'un amendement n° 435. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour défendre l'amendement n° 472 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 436. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article 35.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Tian, maintenez-vous l'amendement n° 436 ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
